Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent toute vente de programmes, accompagnements, formations et produits numériques proposés sous la marque Amélie Gartner.

Le vendeur est Canopy 24 LLC, société à responsabilité limitée de droit de l'État du Wyoming (États-Unis), exerçant sous le nom commercial « Amélie Gartner », représentée par Amélie Gartner (ci-après « la Coach »).

• Adresse : 34 North Franklin, PO BOX 687 - 2042, Pinedale, WY 82941, États-Unis

• Email : contact@ameliegartner.com

• Site : ameliegartner.com

Définitions

• Cliente : toute personne physique qui achète une Offre à titre personnel, en dehors de toute activité professionnelle.

• Offre : tout programme, accompagnement, formation, challenge, masterclass ou produit numérique décrit à l'article 2.

• Espace membre : la plateforme en ligne donnant accès aux contenus d'une Offre (replays, modules, workbooks, ressources).

• Page de vente : la page web présentant une Offre, son contenu, son prix et ses modalités de paiement.

• Équipe : les personnes qui assistent la Coach dans la gestion, le suivi administratif et l'accompagnement des Clientes.

Article 1 – Objet, champ d'application et acceptation

1.1. Les présentes CGV s'appliquent à toute commande d'une Offre, quel que soit le canal de vente : site internet, lien de paiement, appel de découverte, échange par email ou messagerie.

1.2. Les Offres sont destinées à des particuliers. Elles sont accessibles depuis tout pays, sous réserve des moyens techniques nécessaires (connexion internet, accès à Zoom et à l'Espace membre).

1.3. Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV. La Cliente les accepte en cochant la case prévue à cet effet avant le paiement. Elle reconnaît en avoir pris connaissance et pouvoir les télécharger ou les imprimer.

1.4. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande. Les conditions particulières figurant sur la Page de vente d'une Offre (prix, dates, contenu, bonus) complètent les présentes CGV. En cas de contradiction, la Page de vente prévaut sur le point concerné.

Article 2 – Description des Offres

2.1. Les caractéristiques essentielles de chaque Offre (contenu, durée, nombre et rythme des séances, prix, bonus) sont présentées sur sa Page de vente ou dans la proposition envoyée à la Cliente. À la date des présentes, les Offres sont les suivantes.

• Accompagnement individuel (Sublime signature)

• Programme collectif (Sublime, Sereine, L'Envol, Incubateur du Coeur)

• Formation (Love Coach Academy)

• Programmes en ligne et produits numériques

• Évènements, challenges, replays en ligne

2.2. Les séances se déroulent en ligne, en français, via Zoom ou tout outil équivalent communiqué à la Cliente.

2.3. Les horaires sont exprimés en heure de Paris. La Cliente vérifie la correspondance avec son fuseau horaire.

2.4. La Coach peut faire évoluer le contenu d'une Offre en cours pour l'améliorer, sans en réduire la substance ni la valeur.

2.5. Les masterclasses et contenus gratuits ne sont pas des ventes au sens des présentes CGV, à l'exception des articles 9 à 11 qui leur restent applicables.

Article 3 – Commande et formation du contrat

3.1. Selon l'Offre, la commande se fait :

• directement en ligne, via la page de paiement ;

• après un formulaire de candidature et un appel de découverte, pour les Offres sur sélection (notamment Sublime Signature et Love Coach Academy).

3.2. La Coach se réserve le droit de refuser une candidature si l'Offre ne lui paraît pas adaptée à la situation de la Cliente. Aucun paiement n'est alors exigé.

3.3. Avant tout paiement, la Cliente prend connaissance des caractéristiques de l'Offre, de son prix total, des modalités de paiement et des présentes CGV. Elle coche les cases d'acceptation prévues.

3.4. Le contrat est formé au moment du paiement, intégral ou de la première échéance. La Cliente reçoit par email une confirmation de commande reprenant les éléments essentiels de l'Offre, avec un lien vers les présentes CGV.

3.5. Les accès (Espace membre, liens Zoom, calendrier des séances) sont transmis par email dans les conditions prévues à l'article 5.

Article 4 – Prix et paiement

4.1. Prix. Les prix sont indiqués en euros sur la Page de vente ou dans la proposition adressée à la Cliente. Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande. Les changements de prix ultérieurs ne s'appliquent pas aux commandes déjà passées.

4.2. Moyens de paiement. Le paiement s'effectue par carte bancaire via Stripe ou par tout autre moyen proposé sur la page de paiement. Les données bancaires sont traitées exclusivement par le prestataire de paiement. Canopy 24 LLC n'y a jamais accès.

4.3. Paiement en plusieurs fois. Lorsqu'un paiement échelonné est proposé, le nombre, le montant et les dates des échéances sont indiqués avant la commande. La Cliente autorise le prélèvement automatique de chaque échéance sur sa carte. Le paiement échelonné est une facilité accordée par la Coach.

4.4. Défaut de paiement. En cas d'échec d'un prélèvement, la Cliente en est informée par email et dispose de 7 jours pour régulariser. Sans régularisation à l'issue d'un rappel, la Coach peut :

• suspendre l'accès à l'Espace membre et aux séances jusqu'au paiement ;

• exiger le paiement des sommes échues.

La suspension ne prolonge pas la durée de l'Offre. Les séances manquées pendant la suspension ne sont pas reportées. Les frais de recouvrement raisonnables et justifiés peuvent être réclamés à la Cliente, dans les limites prévues par la loi applicable.

Article 5 – Droit de rétractation

5.1. Délai. La Cliente dispose d'un délai de 14 jours calendaires à compter de la formation du contrat pour se rétracter, sans avoir à se justifier. Ce délai s'applique à toutes les Clientes, quel que soit leur pays de résidence.

5.2. Exercice. La Cliente exerce son droit en adressant, avant l'expiration du délai, une déclaration exprimant clairement sa volonté de se rétracter. L'envoi par email à contact@ameliegartner.com est recommandé, avec ou sans le formulaire de l'Annexe 1. Une déclaration claire adressée par un autre moyen écrit (par exemple un message à un membre de l'Équipe) est également valable. La date d'envoi de la déclaration fait foi. Une simple demande d'information sur les modalités de rétractation ne vaut pas rétractation. Toute rétractation reçue est confirmée par email.

5.3. Remboursement. Si aucune prestation n'a commencé, la totalité des sommes versées est remboursée sous 14 jours, par le même moyen de paiement.

5.4. Démarrage pendant le délai. Par principe, l'accompagnement commence après l'expiration du délai de rétractation. Notamment, la première séance de Sublime Signature 1:1 est fixée après ce délai. Si la Cliente demande expressément que l'Offre commence avant (par exemple pour rejoindre une cohorte qui démarre), elle conserve son droit de rétractation. Elle doit alors payer les prestations fournies jusqu'à sa rétractation, calculées selon l'article 6.3.

5.5. Contenus numériques. Pour les programmes en autonomie, replays et produits numériques, l'accès est immédiat. La Cliente demande expressément cet accès immédiat et reconnaît perdre son droit de rétractation dès l'ouverture de l'accès (case à cocher n° 3, Annexe 2). Pour les Offres mixtes, cette exception ne vise que les contenus numériques fournis immédiatement.

Article 6 – Engagement, abandon et part de démarrage

6.1. Engagement ferme. Passé le délai de rétractation, la commande est ferme et définitive. Le prix total de l'Offre reste dû, y compris en cas de paiement échelonné, que la Cliente participe ou non aux séances. Aucun remboursement n'est effectué en cas d'abandon, d'absence ou de changement d'avis, y compris pour la Love Coach Academy.

6.2. Part de démarrage. L'essentiel du travail administratif et d'onboarding est réalisé au début de chaque Offre : intégration, dossier de la Cliente, ouverture des accès, préparation du parcours, premiers échanges avec l'Équipe. Une part du prix, dite « part de démarrage », est donc acquise dès le démarrage de l'Offre :

• Sublime Signature - 20 % du prix total

• Sublime FM, Sereine, L'Envol, challenges - 20 % du prix total

• Love Coach Academy - 25 % du prix total

6.3. Calcul en cas de sortie anticipée autorisée. Dans les cas prévus aux articles 5.4 et 6.4, le montant dû par la Cliente est égal à :

• la part de démarrage ;

• plus le solde du prix (80 % ou 75 %), au prorata des séances, modules ou mois écoulés à la date de sortie.

Exemple : Sublime FM à 1 111 €, sortie après 3 coachings sur 9. Montant dû = 222,20 € + (888,80 € × 3/9) = 518,47 €.

6.4. Empêchement grave. En cas d'empêchement grave et justifié rendant impossible la poursuite de l'Offre (maladie ou accident attesté par un certificat médical, décès d'un proche, cas de force majeure), la Cliente peut demander à sortir de l'Offre par écrit, avec justificatif. La Coach propose alors, au choix de la Cliente :

• un report sur une prochaine session ou cohorte, dans un délai de 12 mois, sans frais ;

• ou la résiliation, avec un montant dû calculé selon l'article 6.3. Les sommes déjà versées au-delà de ce montant sont remboursées, et les échéances restantes au-delà de ce montant sont annulées.

6.5. Geste commercial. En dehors de ces cas, toute adaptation (report, transfert, échéancier) relève d'un geste commercial laissé à l'appréciation de la Coach. Elle ne crée aucun droit pour l'avenir ni pour d'autres Clientes.

6.6. Transfert. L'Offre est personnelle et ne peut être cédée à une autre personne sans l'accord écrit de la Coach.

Article 7 – Déroulement des Offres

7.1. Séances individuelles. Les rendez-vous de Sublime Signature sont fixés d'un commun accord, selon les disponibilités de la Coach, du lundi au vendredi hors mercredi, entre 7h et 13h (heure de Paris).

7.2. Report d'une séance individuelle. La Cliente peut reporter une séance en prévenant au moins 24 heures à l'avance par écrit. À défaut, ou en cas d'absence, la séance est considérée comme réalisée et n'est pas reportée. Un retard de la Cliente n'allonge pas la durée de la séance.

7.3. Durée maximale. Les séances individuelles doivent être utilisées pendant la durée de l'Offre. Les séances non utilisées à son terme sont perdues, sauf report accepté par la Coach dans un délais défini (maximum 4 mois).

7.4. Séances collectives. Les dates des lives sont communiquées avant le démarrage. En cas d'absence, la Cliente accède au replay dans l'Espace membre. Une séance collective manquée n'est ni reportée ni remboursée.

7.5. Soutien entre les séances. Lorsqu'il est prévu, le soutien écrit ou vocal est assuré du lundi au vendredi, dans un délai raisonnable, hors périodes de fermeture. Il ne constitue pas une permanence ni un service d'urgence.

7.6. Fermetures annuelles. L'activité est entièrement fermée environ quatre semaines par an, en principe fin décembre et début août. Les dates sont communiquées à l'avance. Aucune séance ni aucun soutien n'a lieu pendant ces périodes. Pour les accompagnements individuels, la durée de l'Offre est prolongée d'autant.

7.7. Accès à l'Espace membre. L'accès aux contenus est ouvert pour la durée indiquée sur la Page de vente. À défaut, il est ouvert pendant 12 mois à compter du démarrage de l'Offre. Les identifiants sont strictement personnels.

7.8. Annulation ou report par la Coach. La Coach peut reporter une séance en cas d'empêchement, avec un nouveau créneau proposé dans les meilleurs délais. Si une Offre ne peut pas avoir lieu de son fait (par exemple, cohorte annulée), la Cliente choisit entre un report sur la session suivante et le remboursement intégral des sommes versées.

7.9. Intervenantes. Certaines parties de l'accompagnement (suivi administratif, coaching assistant, correction d'exercices) peuvent être assurées par des membres de l'Équipe, sous la supervision de la Coach.

7.10. Comportement. La Cliente s'engage à un comportement bienveillant envers la Coach, l'Équipe et les autres participantes. En cas de comportement irrespectueux ou perturbateur, et après un avertissement resté sans effet, la Coach peut exclure la Cliente. Le prix reste alors dû.

Article 9 – Nature du coaching et responsabilité

9.1. Nature du coaching. Le coaching proposé est un accompagnement de développement personnel. Il ne constitue ni une thérapie, ni un suivi psychologique ou médical, ni un conseil juridique. Il ne remplace pas l'avis d'un professionnel de santé.

9.2. Santé de la Cliente. La Cliente déclare être en état de suivre l'Offre. Si elle traverse une difficulté psychologique importante ou suit un traitement, elle s'engage à consulter un professionnel de santé. La Coach peut l'orienter vers un professionnel adapté et suspendre l'accompagnement si celui-ci ne lui paraît plus approprié. Dans ce cas, la Cliente choisit entre un report de l'Offre et une sortie anticipée, dans les conditions de l'article 6.4. Si la Cliente arrête l'Offre de sa propre initiative, sans justificatif médical, l'article 6.1 s'applique.

9.3. Obligation de moyens. La Coach s'engage à mettre en œuvre tous les moyens à sa disposition pour accompagner la Cliente. Elle ne garantit aucun résultat, notamment la rencontre d'un partenaire ou l'évolution d'une relation. Les résultats dépendent de l'engagement personnel de la Cliente et de facteurs extérieurs.

9.4. Responsabilité de la Cliente. La Cliente reste seule responsable de ses décisions et de ses actes, pendant et après l'accompagnement.

9.5. Responsabilité de la Coach. La responsabilité de la Coach ne peut être engagée qu'en cas de faute prouvée, pour les dommages directs. Elle n'est pas engagée en cas de problème technique indépendant de sa volonté (connexion, plateforme tierce) ou de mauvaise utilisation des contenus par la Cliente. Ces limites ne s'appliquent pas lorsque la loi applicable à la Cliente l'interdit.

9.6. Certification. La certification de la Love Coach Academy atteste du suivi et de la validation du parcours selon ses critères. La Love Coach Academy est une formation privée de développement personnel. Sa certification est une certification privée, qui atteste des compétences acquises pour exercer une activité de coaching. Elle ne constitue ni un diplôme d'État, ni un titre inscrit à un répertoire officiel, ni une action de formation professionnelle au sens du droit français. Elle n'est pas éligible aux financements publics de la formation (CPF, OPCO, France Travail).

Article 10 – Propriété intellectuelle

10.1. Tous les contenus fournis dans le cadre des Offres (vidéos, replays, audios, méditations, workbooks, exercices, supports, méthodes, textes, visuels) sont la propriété exclusive de Canopy 24 LLC ou de la Coach.

10.2. La Cliente bénéficie d'un droit d'utilisation personnel, non exclusif et non cessible, pour la durée de son accès. Il est interdit de :

• partager ses identifiants ou les contenus avec un tiers ;

• enregistrer, filmer ou capturer les séances, sauf accord écrit ;

• reproduire, diffuser, revendre ou exploiter commercialement tout ou partie des contenus.

10.3. Love Coach Academy. Les diplômées peuvent utiliser dans leur propre activité les compétences acquises. Elles ne peuvent pas reproduire ni revendre les supports de la formation, ni présenter les méthodes de la Coach comme les leurs. Les conditions d'usage de la mention « certifiée par la Love Coach Academy » sont précisées dans les documents de la formation.

10.4. Toute violation entraîne la suppression immédiate de l'accès, sans remboursement, sans préjudice de toute action en réparation.

Article 11 – Confidentialité et données personnelles

11.1. Confidentialité de l'accompagnement. La Coach et l'Équipe gardent confidentielles les informations personnelles partagées par la Cliente. Elles ne sont communiquées à aucun tiers, sauf obligation légale ou danger grave pour la Cliente ou autrui. Les prestataires techniques nécessaires (visioconférence, plateforme, paiement, messagerie) n'y accèdent que dans la limite de leur mission.

11.2. Confidentialité entre participantes. Dans les Offres collectives, chaque Cliente s'engage à ne rien divulguer de ce que partagent les autres participantes, ni leur identité.

11.3. Enregistrements. Les séances collectives sont enregistrées pour les replays réservés aux participantes. Une Cliente qui ne souhaite pas apparaître peut couper sa caméra ou poser ses questions par écrit.

11.4. Témoignages. Aucun témoignage, extrait de séance ou capture d'écran de la Cliente n'est publié sans son accord écrit préalable. Elle peut retirer cet accord à tout moment pour l'avenir.

11.5. Données personnelles. Les données collectées sont traitées conformément à la politique de confidentialité, qui précise les finalités, les durées de conservation et les droits de la Cliente (accès, rectification, effacement, opposition, portabilité).

Article 12 – Force majeure

Aucune partie n'est responsable d'un manquement causé par un événement de force majeure : catastrophe naturelle, pandémie, panne majeure des réseaux, décision des autorités, maladie grave ou accident de la Coach. Les obligations sont suspendues pendant la durée de l'événement. Si celui-ci dure plus de 60 jours, chaque partie peut mettre fin au contrat. Les sommes sont alors réglées selon l'article 6.3.

Article 13 – Droit applicable

13.1. Les présentes CGV sont soumises au droit de l'État du Wyoming (États-Unis).

13.2. Ce choix ne prive pas la Cliente de la protection des règles impératives de son pays de résidence habituelle lorsque la loi le prévoit, notamment pour les Clientes résidant dans l'Union européenne. Ces règles s'appliquent alors en priorité sur les points qu'elles régissent.

Article 14 – Réclamations, médiation et litiges

14.1. Toute réclamation est adressée par écrit à contact@ameliegartner.com. Une réponse est apportée dans un délai de 15 jours.

14.2. Les parties recherchent d'abord une solution amiable.

14.3. À défaut d'accord, le litige est porté devant les juridictions compétentes. La Cliente consommatrice conserve le droit de saisir les tribunaux de son lieu de résidence lorsque la loi le lui permet.

Article 15 – Divers

15.1. La Coach peut modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles acceptées lors de la commande.

15.2. Si une clause est déclarée nulle, les autres clauses restent applicables.

15.3. Le fait pour la Coach de ne pas se prévaloir d'une clause ne vaut pas renonciation à s'en prévaloir ultérieurement.

15.4. Les présentes CGV sont rédigées en français. En cas de traduction, la version française prévaut.

Annexe 1 – Formulaire de rétractation

À compléter et renvoyer uniquement si vous souhaitez vous rétracter, à : Canopy 24 LLC – contact@ameliegartner.com – 34 North Franklin, PO BOX 687 - 2042, Pinedale, WY 82941, États-Unis.

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur l'Offre ci-dessous :

• Offre : ……………………

• Commandée le : ……………………

• Nom et prénom : ……………………

• Adresse email utilisée pour la commande : ……………………

• Date : ……………………

• Signature (en cas d'envoi papier) : ……………………

Pour toute question relative aux présentes CGV : contact@ameliegartner.com — ameliegartner.com